Je vous recommande de mettre dans votre index de liste internet ce site: www.securitenautique.gc.ca. Vous aurez les mises à jours et modifications le cas échéant.

En cas de divergence entre le contenu de cette page et la réglementation actuelle, la réglementation prévaut. Pour plus d’information, n’hésitez pas à consulter le Règlement sur les petits bâtiments et le Règlement sur les abordages. De plus, il existe d’autres réglements qui s’appliquent aux adeptes de navigation de plaisance. Soyez à l’affût!

Engins de sauvetage individuels

1. Un (1) gilet de sauvetage ou vêtement de flottaison individuel (VFI) pour chaque personne à bord

Remarque: Les vêtements de flottaison individuels et les gilets de sauvetage à bord d’une embarcation de plaisance à propulsion humaine utilisée en eaux vives doivent être d’un matériau insubmersible.

2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)

3. Un (1) dispositif de remontée à bord

Remarque: Requis seulement si la hauteur verticale à franchir pour rembarquer à bord de l’embarcation à partir de l’eau est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).

Signaux visuels
Seulement requis si l’embarcation de plaisance est d’une longueur supérieure à 6 m

4. Une (1) lampe de poche étanche

5. Six (6) signaux de détresse pyrotechniques de type A (fusées à parachute), B (fusées à étoiles multiples) ou C (feux à main)

Remarque: Les signaux pyrotechniques ne sont pas requis sur une embarcation de plaisance qui :

• est exploitée sur un cours d’eau, un canal ou un lac dans lequel elle ne peut jamais se trouver à plus d’un (1) mille marin (1,852 km) du rivage; ou
• n’a pas de couchettes et participe à une compétition officielle ou effectue ses derniers préparatifs en prévision d’une compétition officielle.

Équipement de sécurité de bâtiment

6. Une (1) écope ou pompe de cale manuelle

OU

Installations d’épuisement de cale

Remarque: Une écope ou une pompe de cale manuelle n’est pas requise sur une embarcation de plaisance qui ne peut contenir suffisamment d’eau pour chavirer ou qui comprend des compartiments étanches scellés et difficilement accessibles.

Équipement de navigation

7. Un (1) dispositif de signalisation sonore conforme aux normes applicables établies dans le Règlement sur les abordages

OU

Un appareil de signalisation sonore

8. Feux de navigation conforme aux normes applicables établies dans le Règlement sur les abordages

Note :

1. Les feux de navigation sont requis seulement si l’embarcation de plaisance est exploitée après le  coucher du soleil, avant le lever du soleil ou dans des périodes de visibilité réduite (brouillard, chute de neige, etc.).

Vous pouvez en apprendre plus sur les exigences pour votre embarcation de plaisance en consultant la section à propos de feux de navigation du Guide de sécurité nautique

9. Un (1) compas magnétique

Remarque: Un compas magnétique n’est pas requis si l’embarcation de plaisance est d’une longueur d’au plus 8 m (26 pi 3 po) ou moins et est exploitée à vue d’amers.

10. Un (1) réflecteur radar est requis dans certaines conditions

Que devons-nous aussi savoir? Le règlement ne vous oblige pas à avoir une lampe de poche avec vous en plein jour et par beau temps. Cependant, soyez conscient des deux points suivants :

- En cas de visibilité réduite (brume ou brouillard, gros orage, etc.), vous devez sortir de l’eau.

- Les corps policiers sont habitués à appliquer le règlement pour les bateaux à moteur et ne feront peut-être pas la différence. Le cas échéant, vous aurez à contester cette contravention, règlement en main.

Bonnes balades!